Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AIRCELLE
/
NEXCELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEXCELLE
AIRCELLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3669251
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
NEXCELLE de AIRCELLE

Présentation de la marque NEXCELLE

Déposée le 3 août 2009 par la Société Anonyme (SA) AIRCELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEXCELLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIRCELLE domicilié(e) Route du Pont VIII - 76700 - GONFREVILLE L'ORCHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 050 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe Safran, Département Propriété Intellectuelle (W/AJI), Etablissement de Villaroche Sud domicilié(e) Rond Point René Ravaud - 77550 MOISSY CRAMAYEL - REAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEXCELLE est expirée depuis le 3 août 2019.

AIRCELLE a également déposé les autres marques suivantes : AIRCELLE , A.N.S. , AIR NACELLE SERVICES , AIRCELLE


AIRCELLE, société anonyme - Route du Pont VIII - 76700 - GONFREVILLE L'ORCHER - France - SIREN 352050512


Snecma Groupe Safran, Département Propriété Intellectuelle (W/AJI), Etablissement de Villaroche Sud - Rond Point René Ravaud - 77550 MOISSY CRAMAYEL - REAU - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706508 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Moteurs, propulseurs, inverseurs de poussée pour appareils de locomotion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris pour véhicules aéronautiques ; parties et pièces détachées, y compris nacelles, pour moteurs et pour propulseurs pour appareils de locomotion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris pour véhicules aéronautiques ; parties et pièces détachées pour inverseurs de poussée pour appareils de locomotion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris véhicules aéronautiques ; parties et pièces détachées de nacelles pour moteurs et pour propulseurs pour appareils de locomotion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris pour véhicules aéronautiques ; nacelles pour réacteurs de véhicules aéronautiques.

Appareils de locomotion par air, véhicules aéronautiques, y compris aéronefs et avions ; parties et pièces détachées de carlingues de véhicules aéronautiques.

Réparation, maintenance de véhicules aéronautiques y compris avions et aéronefs ; réparation, maintenance, reconditionnement de moteurs, de réacteurs, d'inverseurs de poussée aéronautiques ; réparation, maintenance de parties constitutives de véhicules aéronautiques y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs et d'inverseurs de poussée ; conseils et assistance techniques concernant la fabrication, l'entretien, la réparation, la révision de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs ou d'inverseurs de poussée, de véhicules aéronautiques.

Assemblage de véhicules aéronautiques y compris d'avions et d'aéronefs ; assemblage de moteurs, de réacteurs, d'inverseurs de poussée aéronautiques ; assemblage de parties constitutives de véhicules aéronautiques y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs et d'inverseurs de poussée.

Recherche scientifique, technique et industrielle relative aux véhicules aéronautiques ; recherche et développement de nouveaux produits relatifs aux véhicules aéronautiques ; recherche en mécanique dans le domaine aéronautique ; conseils, recherche et assistance techniques concernant la conception, la certification et la modification de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs ou d'inverseurs de poussée, de véhicules aéronautiques ; consultations professionnelles, ingénierie et expertise (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique ; essais de matériaux.